DevessetLes comptes rendus sont mis en ligne en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales, et sous réserve d’approbation du prochain conseil municipal.
- CR 28-11-2020
Samedi 28 Novembre 2020
Ordre du jour :
Vente ancienne école de Malleval
Régularisation voirie HLM Le Chateau
Désignation d’un référent ambroisie
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel pour un accroissement temporaire d’activité
Création d’emploi permanent autorisant le recrutement d’agents contractuels
Repas cantine scolaire
- CR 03-11-2020
Mardi 03 Novembre 2020
Ordre du jour :
Modification adressage communal
Décision modificative n°1 Budget communal
Transfert de la compétence PLU à la communauté de communes Val’Eyrieux
Incorporation de bien sans maître dans le domaine communal
Modification simplifiée du PLU n°2
Vente ancienne école de Malleval
- CR 18-09-2020
Vendredi 18 Septembre 2020
Ordre du jour :
Modification adressage communal
Achat terrain Malleval
Validation du plan d’aménagement de la zone artisanale
Terrasse du Cabistou et accessibilité
Autorisation de recrutement d’agents contractuels dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activités
Autorisation de recrutement d’agents contractuels lors de remplacement
Vente de chemin rural
Convention d’assistance administrative avec le Centre de Gestion pour les dossiers CNRACL
Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’électricité avec le SDE 07
- CR 10-07-2020
Vendredi 10 Juillet 2020
Ordre du jour :
Désignation du délégué et des suppléants en vue des élections sénatoriales
Constitution de la commission communale des impôts directs (CCID)
Prime exceptionnelle personnel communal
Convention avec le conseil départemental pour mobilier de vélos
Désignation d’un délégué et d’un suppléant au Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE)
Litige entreprise de peinture éco-logements
- CR 02-07-2020
Jeudi 02 Juillet 2020
Ordre du jour :
Vote du budget primitif 2020 commune et fonds de commerce
Subventions aux associations
Participation Fonds Unique Logement (FUL)
Soutien du conseil départemental pour le déneigement des voiries communales
Constitution de la commission d’appel d’offres
Désignation d’un référent forêt
- CR 18-06-2020
Jeudi 18 Juin 2020
Ordre du jour :
Représentants aux différents syndicats
Indemnités des adjoints
Vote des taux d’imposition 2020
Location appartement éco-logements
Dégrèvement de loyers éco-logements et Cabistou
Choix des entreprises pour la fourniture et la pose de la signalétique du nouvel adressage
Litige entreprise de peinture éco-logements
- CR 26-05-2020
Mardi 26 Mai 2020
Ordre du jour :
Installation du conseil municipal
Election du maire
Fixation du nombre d’adjoints
Elections des adjoints
Désignation des délégués communautaires
Délégations au maire
ARCHIVES
- CR 19-05-2016
Jeudi 19 Mai 2016
Ordre du jour :
Subvention déneigement Département de l’Ardèche
Subvention fête de l’école
Aménagement zone artisanale
Construction éco-logements - choix du maitre d’oeuvre
Création de postes
Questions diverses
- CR 05-04-2016
Mardi 05 Avril 2016
Ordre du jour :
Approbation compte administratif et compte de gestion 2015
Vote budget primitif 2016
Vote des taux d’imposition
Interventions scolaires Ardèche Musique et Danse
Questions diverses
- CCAS CR 05-04-2016
CCAS Mardi 05 Avril 2016
Ordre du jour :
Approbation compte administratif et compte de gestion 2015
Vote budget primitif 2016
Aide aux voyages scolaires
Questions diverses
- CR 05-02-2016
Vendredi 05 Février 2016
Ordre du jour :
Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
Site internet communal
Convention avec le Centre de Gestion pour les dossiers CNRACL
Questions diverses
- CR 14-12-2015
Lundi 14 Décembre 2015
Ordre du jour :
Travaux d’assainissement zone artisanale
Questions diverses
- CR 03-12-2015
Jeudi 03 Décembre 2015
Ordre du jour :
Participation financière Contrat Territorial Haut-Lignon
Modification des statuts de la Communauté de Communes Val’Eyrieux
Schéma de Coopération Intercommunale de l’Ardèche 2015
Questions diverses
- CR 09-10-2015
Vendredi 09 Octobre 2015
Ordre du jour :
Alimentation en eau potable (Chauvignac)
Dépôt pour pouzzolane
Périmètre de protection captage d’Espeyte
Logement école
Questions diverses
- CR 04-09-2015
Vendredi 04 Septembre 2015
Ordre du jour :
Acquisition matériel communautaire
Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
Participation Fonds Unique Logement
Questions diverses
- CR 10-07-2015
Vendredi 10 Juillet 2015
Ordre du jour :
Convention avec l’association Polénergie
Programme voirie 2015
Questions diverses
- CR 29-05-2015
Vendredi 29 Mai 2015
Ordre du jour :
Modification simplifiée du PLU pour rectification d’erreurs matérielles
Convention marché de voirie
Candidature Val’Eyrieux pour territoire à énergie positive
Création de postes suite à avancement de grade
Fonctionnement bacs à accès contrôlé
Questions diverses
